Le projet de charte 2024-2039

Suite à l’avis final favorable du ministère de la Transition écologique, le projet de charte a été arrêté le 15 janvier 2025 par le comité syndical. Retrouvez ici tous les documents constitutifs.

Suite à l’avis final favorable du ministère de la Transition écologique, le projet de charte a été arrêté le 15 janvier 2025 par le comité syndical. Les communes du périmètre de révision ont maintenant 4 mois pour délibérer en faveur de la charte du Parc. Vous trouverez ci-dessous tous les éléments nécessaires au vote.

 

Proposition de délibération pour voter l’adhésion

Supports de présentation [9 Mo]
Résumé du projet [4 Mo]

 

Rapport de charte 2024-2039

 

Plan de Parc

 

Annexes

 

>>>Téléchargez le dossier de charte complet [200 Mo]

 

 

 

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