Le projet de charte 2024-2039

Vous trouverez ici les documents d'élaboration du projet de Charte 2024 - 2039 du PNR.

Téléchargements

Conclusions de l'enquête publique

Rapport d'enquête publique

Conclusions motivées et avis

Mémoire en réponse du Parc aux commissaires enquêteurs

 

Document 1 : Arrêté 2023_11_DT2E_01

Arrêté 2023_11_DT2E_01 de la Présidente du Conseil régional des Pays de La Loire prescrivant l’ouverture et l’organisation de l’enquête publique relative à la révision de la Charte du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine en vue du renouvellement du label « Parc naturel régional » sur son territoire


Document 2 : Avis d’enquête publique

Avis d'enquête publique - Format A2


Document 3 : Note sur l'insertion de l'enquête publique dans la procédure

Note sur l’insertion de l’enquête publique dans la procédure de classement du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine de novembre 2023


Document 4 : Résumé de charte (nov. 2023)

Résumé de charte
 

Document 5 : Rapport de charte 2024-2039 (juin 2024)

Partie 1: Du territoire au projet [PDF 6 Mo]

Partie 2 : Le projet opérationnel [PDF 11 Mo]

Partie 3 : Les documents complémentaires :


Document 6 : Plan de Parc (juin 2024)

Le plan de Parc [JPG 20 Mo]


Document 7 : Avis émis sur le projet de Charte révisée et réponses apportées

Avis [PDF 14 Mo]

 

Document 8 : études préalables à l’élaboration du projet de charte

Diagnostic d'évolution du territoire 2008-2019 [PDF 120 Mo]

Évaluation de la mise en œuvre de la charte 2008 – 2018 [PDF 4,7 Mo]

Audit du bilan évaluatif de la mise en œuvre de la charte [PDF 3,2 Mo]

 

Document 9 : Bilan de la concertation menée en amont de l’élaboration du projet de charte révisée

Bilan de la concertation [PDF 1,2 Mo]


Document 10 : Rapport d’évaluation environnementale et son résumé non technique

Rapport environnemental [PDF 20 Mo]

Résumé du rapport environnemental [PDF 4 Mo]


Document 11 : Annexes réglementaires

Projet de règlement intérieur des Assemblées [PDF 49 ko]

Projet de statuts du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine [PDF 34 ko]

Programme d'action triennal prévisionnel [PDF 1,5 Mo]

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Bureaux du Parc
7 rue Jehanne d'Arc 49730 Montsoreau
02 41 53 66 00 - info [at] parc-loire-anjou-touraine.fr